Est-il possible de transférer un contrat d’Assurance-vie ?

Les épargnants ont désormais la possibilité de transférer leurs contrats d’assurance-vie et peuvent ainsi disposer de leur épargne comme ils le souhaitent et concurrencer, du moins en théorie, parce que dans la pratique le transfert de l’assurance-vie est limité par toute une gamme de ressources.

Qu’ est-ce que le transfert d’assurance-vie ? Quelles sont ses forces et ses limites ? Dans quelles circonstances est-il préférable d’utiliser un transfert plutôt qu’une simple fermeture avant d’ouvrir un nouveau contrat d’assurance-vie ? Quand est-il plus avantageux pour l’épargnant de ne rien faire ? Toutes nos explications qui vous aideront à comprendre le transfert de l’assurance-vie et à établir la meilleure solution pour vous.

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Est-il possible de transférer une assurance-vie ?

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Tout d’ abord, rappelez-vous que la possibilité de transférer l’assurance – vie est très opportune et doit remplir certaines conditions, que nous verrons par la suite cette disposition découle du Pacte adopté le 12 avril 2019. Auparavant, il était tout simplement impossible de transférer une assurance-vie. Pour changer le contrat, il était nécessaire de fermer le contrat existant et d’en ouvrir un autre, à l’exception de l’amendement Vans, dont nous discuterons en détail à la fin de cet article.

Le transfert d’assurance-vie permet de modifier le contrat, tout en maintenant la prévision fiscale de son enveloppe. Cela signifie que vous pouvez toujours bénéficier (si le contrat a plus de 8 ans) ou obtenir bientôt un avantage fiscal gagné après 8 ans après la tenue du contrat, soit 24,7% d’impôt total sur les bénéfices en cas de rachat (à condition toutefois que les actions détenues pour l’assurance vie, tous les contrats combinés, ne dépassant pas 150 000€ pour une personne et 300 000 euros par couple), ainsi qu’une allocation annuelle de 4 600 euros pour une personne ou 9 200 euros par couple. si le nouveau contrat sera fermé et ouvert, l’épargnant commence à zéro et doit attendre 8 ans avant de profiter de cet avantage fiscal.

Et surtout, contrairement à la conclusion d’un contrat, le transfert a lieu sans avoir à faire un rachat, et donc sans avoir à payer d’impôt. En cas de clôture, le titulaire du contrat doit effectivement payer l’impôt sur les bénéfices réalisés et les intérêts gagnés sur le contrat précédent avant d’ouvrir un nouveau contrat.

Enfin, il convient également de rappeler les avantages fiscaux de l’assurance-vie en matière d’héritage. Et en cas de clôture du contrat après 70 ans, vous perdez les avantages de succession associés aux paiements avant 70 ans, c’est-à-dire l’exonération totale de l’impôt sur les successions pour le bénéficiaire du contrat jusqu’à 152 500€ (puis 20% au-dessus et 30% pour les montants supérieurs à 700 000€).

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Il y a de nombreuses raisons qui peuvent motiver l’épargnant à transférer une assurance-vie. Par exemple, si elle paie des frais trop élevés. La plupart des contrats en ligne, par exemple, ne facturent pas de frais de versement, de frais d’arbitrage ou de frais de rachat. En outre, les frais de gestion annuels sont généralement inférieurs. Avec un coût élevé pour réduire le rendement de son investissement, un investisseur peut décider de transférer sa police d’assurance-vie pour cette raison.

Une autre raison est le faible rendement du fonds en euros, qui peut remettre l’épargnant. Ce dernier se tournera ensuite vers un accord qui offre l’accès à un fonds en euros plus attractif, tel qu’un fonds immobilier en euros ou un fonds en euros en plein essor.

L’ absence ou l’offre d’un nombre limité de soutiens dans les unités de compte peut également être la raison transfert de l’assurance-vie. Les unités de compte (UA), qui investissent dans les marchés financiers et augmentent considérablement l’exécution des contrats, constituent un élément essentiel de l’assurance-vie qui ne serait pas négligé.

L’ épargnant peut également chercher à transférer le contrat parce qu’il estime que le support n’existe pas ou est insuffisant, ou parce qu’il a des difficultés à gérer son contrat (par exemple, lorsqu’il est impossible de faire l’arbitrage depuis l’espace client sur Internet), ou parce qu’il veut aller sur la gestion sous le mandat et que son contrat ne lui permet pas d’utiliser cette option de gestion, ou à un prix beaucoup trop élevé.

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Attention, vous ne pouvez pas transférer un contrat d’assurance-vie à un contrat d’assurance-vie. Observer règles strictes (et pas nécessairement très favorable à l’investisseur). En effet, si un changement d’intermédiaire financier (courtier, banque ou conseiller en gestion de patrimoine) est possible, il n’est pas possible de changer d’assureur. Un courtier d’assurance-vie distributeur, une banque ou un conseiller en gestion de patrimoine peut être différent, mais l’assureur doit demeurer le même.

De plus, le nouveau contrat d’assurance-vie doit nécessairement être plus récent que le précédent.

Par conséquent, l’offre est relativement limitée. En fonction de ces restrictions, vous devrez décider de transférer votre contrat d’assurance-vie ou de le fermer au fur et à mesure qu’un nouveau contrat d’assurance-vie s’ouvre.

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Fermez l’assurance-vie et ouvrir nouveau

Si votre assureur n’offre pas une transaction vraiment attrayante et que l’opération actuelle n’est pas vraiment intéressante, vous feriez mieux de conclure la transaction pour en ouvrir une autre. Mieux vaut un contrat fiscal qui gagne qu’un contrat à faible impôt qui perd !

Notez que si votre ancien contrat a plus de 8 ans, pour les plus-values, il est recommandé de faire des retraits annuels progressifs afin de bénéficier d’une allocation annuelle de 4 600€ pour une personne et de 9 200€ pour un couple. Mais bien sûr, ce n’est important que si vous avez gagné des profits. Si l’exécution du contrat est négative ou nulle, bien sûr, elle ne sera pas imposée à la sortie, puisque les remboursements fiscaux ne sont effectués que sur les gains.

Assurance-vie de transfert

Vous devez déplacer le contrat s’il existe une assurance vie intéressante et plus récente offerte par l’assureur et que vous voulez maintenir l’attente fiscale, par exemple, si vous avez un contrat de près de 8 ans mortel ou dépassé, et qu’un rachat partiel est prévu dans les années à venir.

En outre, les personnes âgées de plus de 70 ans et dont les contrats d’ouverture et les paiements ont été effectués avant l’âge de 70 ans et qui souhaitent conserver les avantages fiscaux associés à ces paiements afin de réduire les frais de succession pour le bénéficiaire devront choisir de transférer.

Gardez l’assurance-vie

Enfin, il y a encore des situations où il est recommandé de conserver l’ancien contrat d’assurance-vie plutôt que de poursuivre le transfert ou de le conclure. Par exemple, si un contrat comporte une clause de réévaluation minimale du capital. Une fois que vous transférez ou clôturez l’affaire, vous perdez cet avantage.

Mais vous voudrez également conserver le contrat si CU est un capital garanti après X ans de propriété et que CU a une perte importante et que vous êtes proche de la date d’échéance maturité, ce qui vous permet de récupérer le taux initial.

Dans les deux cas, il vaudrait certainement mieux conserver une police d’assurance-vie. Mais il peut aussi être logique d’en ouvrir une autre, juste pour obtenir une date.

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L’ amendement quadruple permet le transfert d’un contrat d’assurance-vie, avec prédiction fiscale, de passer d’un accord de soutien unique (investi uniquement dans des fonds en euros) à un accord multisoutien (y compris la participation à des unités de compte). Soyez prudent, dans ce cas, la poche du processeur doit représenter au moins 20% du contrat en cours. En outre, l’ensemble de l’ancien contrat doit être transféré à un nouveau Il n’est pas possible de conserver une partie de leurs actifs sur l’ancien contrat en transférant une autre partie à un nouveau contrat.

Encore une fois le transfert doit avoir lieu en vertu d’un contrat plus récent du même assureur. Il y a de nombreux avantages à ce système. En effet, la présence d’UC contribue non seulement à augmenter la performance des contrats dans un contexte de taux très bas, mais les frais sociaux ne sont facturés que lorsqu’il y a rachat, plutôt que chaque année, comme c’est le cas pour les contrats de soutien uniques, ce qui entraîne une meilleure capitalisation, ce qui se traduit par une capitalisation mathématique améliorer le rendement du contrat.

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